Informations légales & CGV
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Réseau kelDOM / COMantilles - Mentions légales
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Editeur des sites web du réseau COMantilles
COMantilles
Imm Les Paletuviers
ZI Lézarde
97232 LE LAMENTIN
Tél : 0596 56 47 89
Fax : 0596 67 17 16
Responsable de publication : Antoine de MAS LATRIE
Réalisateur
COMantilles
Imm Les Paletuviers
ZI La Lézarde
97232 Le Lamentin
Tel : 0596 56 47 89
Fax : 0596 67 17 16
Site : www.comantilles.com
Hébergeur
ASP Serveur
2, rue du Beausset
13 001 Marseille
Accès au site
L'utilisateur des sites internet du réseau COMantilles reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Contenu du site
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- ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour ;
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Accessibilité
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Propriété
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Données personnelles
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Loi applicable
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Réseau COMantilles - Conditions d'utilisations
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